Charte > Service d'hébergement > Membre de l'Association

Notre charte a pour but d'imposer des règles de bonne conduite à l'ensemble des usagers du service d'hébergement web de l'association Web Alternative afin d'en assurer la fiabilité.

Tous les usagers doivent respecter ces règles. Tout manquement est susceptible de l'émission d'un avertissement pouvant entraîner la fermeture du compte concerné, si celui-ci ne s'y conforme pas dans un délais de 7 ou 14 jours selon le cas. En cas extrême, le compte sera immédiatement suspendu.

Tous les utilisateurs ont un droit de regard sur les informations les concernant. Web Alternative n'utilise pas les données personnelles de ses usagers à des fins publicitaires ou commerciales.

Les utilisateurs du service d'hébergement se doivent de signaler tout problème lié au fonctionnement du serveur ou à sa sécurité. Les utilisateurs se doivent d'indiquer des coordonnées correctes lors de l'inscription et se doivent de tenir leur profil à jour.

Les utilisateurs de l'association Web Alternative se doivent de respecter la législation de leurs pays de résidence.

L'espace disque de base est fixe à 150 Mo.

Le compte peut être utilisé pour les fins suivantes :

• réception et émission de courriels,
• publication de pages web,
• stockage de données privées.

Les services autorisés sont les suivants :

• pop (réception du courrier),
• smtp (émission de courrier),
• http (pages web hébergées),
• ftp personnel (transfert de fichiers),

Pour le PHP et les scripts CGI :

La fonction mail() est autorisée (tout abus entraînera la fermeture définitive de votre compte).

Les autres fonctions sont également autorisées sauf si elles ne sont pas accessibles en safe_mode.

Vous devez faire attention au temps d'exécution de vos scripts et de veiller à ne pas trop utiliser de ressources sur les serveurs de l'association

Tout service non explicitement cité ci-dessus n'est pas autorisé sur notre serveur.

Identifiant et mot de passe :

Le mot de passe donné lors de l'inscription est strictement personnel et ne doit pas être divulgué même à l'assistance technique de Web Alternative.

L'association Web Alternative ne peut pas être tenu responsable en cas de perte de données due à une divulgation du mot de passe.

Compte ftp :

Ce service est strictement personnel et ne doit pas servir à la publication de données publiques. Toute utilisation du service FTP personnel accordé aux membres de l'association à des fins de publication de données pirates et ou non autorisées par les lois du pays de résidence du membre, entraînera la fermeture définitive du compte.

Les uploads massifs sur le serveurs FTP (webcam) ne sont pas autorisés.

Les fichiers MP3 ne sont pas autorisés sauf si vous en êtes l'auteur ; nous recommandons vivement le format libre OGG.

Pages web hébergées par l'association (service HTTP) :

La priorité est donnée aux sites Internet liés aux logiciels libres et aux sites associatifs. Web Alternative n'héberge que des sites internet non commerciaux.

Un délai de 14 jours est donné aux nouveaux membres du service d'hébergement pour se mettre à jour de la cotisation à l'association. Le prix de l'adhésion est fixé à 15$ /an et permet à l'association de maintenir le service d'hébergement web.

Tout site Internet hébergé par l'association Web Alternative doit être conforme à la présente charte, dans le cas contraire, un avertissement sera envoyé et le membre aura un délai de 14 jours pour y apporter les modifications nécessaires, sinon le compte concerné sera fermé.

L'ensemble des sites Internet DOIVENT être conformes à la description initiale du projet fournie lors de l'inscription. Le sous-hébergement ou la revente est strictement interdite et provoquera la fermeture définitive et immédiate du compte.

Vous devez respecter la législation en vigueur dans votre pays de résidence ainsi que la législation canadienne vis-à-vis des données électroniques. Vous devez également respecter les droits d'auteur sur tous les types de format électronique (musique, photos, images, textes, logiciels ...).

Vous devez veiller à la légèreté de vos pages web afin d'éviter la saturation des serveurs et de la bande passante. Web Alternative est un service collectif et par conséquent chaque membre doit veiller à ne pas détériorer la qualité du service. Tout site utilisant trop de bande passante entraînera un avertissement pour lequel le membre aura 14 jours pour effectuer les modifications nécessaires. Toutefois, en cas extrême, le compte du membre pourra être suspendu immédiatement

Le service d'hébergement de l'association n'impose pas de publicité, nous vous demandons par conséquent de ne pas ajouter de bannières publicitaires sur votre site Internet, étant donné l'aspect non commercial de ce service. Tout lien vers un ou des sites illégaux est également interdit.

Tout site pornographique, érotique et/ou ayant un contenu réservé à un public majeur ne pourra pas être accepté et sera fermé sans préavis.

Note vis-à-vis de l'utilisation des CGI et du PHP :

Les scripts de chat (phpmychat par exemple) sont interdits, ainsi que les CGI::IRC pour des raisons de sécurité et d'utilisation de ressources.

Les connexions MySQL persistantes ne sont pas autorisés.

Vous devez veiller à la stabilité de vos scripts.

Emails (service POP et SMTP) :

Vous ne devez pas utiliser votre compte email afin d'envoyer des courriers non sollicités et pour des fins d'envoi de courrier en masse. Tout site surpris à utiliser frauduleusement le service SMTP pour des envois de courrier en masse recevra un avertissement qui donnera lieu à la fermeture définitive du compte si cette action n'a pas été justifiée.

Si vous devez envoyer un grand nombre d'emails (ex : mailing-listes) utilisez de préférence les mailing-listes MAILMAN du service Web Alternative et non pas des scripts de mailing listes codes en php.

Interruptions de service :

Web Alternative ne peut être tenue responsable d'interruptions momentanées ou lenteurs de service causant ou non des pertes financières.

En cas de fermeture définitive du service d'hébergement, tous les membres seront avertis par email 14 jours minimum avant la fermeture effective et seront libres de récupérer leurs données via téléchargement pendant ce délai.

Web Alternative ne pourra être tenue responsable en cas de difficultés pour le membre à récupérer ses données après ce délai.

Responsabilité de l'association :

Web Alternative ne peut en aucun cas être tenue responsable du contenu des sites et/ou des fichiers hébergés sur les serveurs. Ces sites et/ou fichiers restent sous l'entière responsabilité de leurs propriétaires respectifs.

Les administrateurs se réservent le droit de modifier la présente charte après consultation et approbation des membres. La modification de la charte prendra effet 10 jours après son approbation et l'ensemble des membres devra s'y conformer durant ce délai.

A propos de cette charte :

Cette charte est fortement inspirée par la charte d'utilisation du service de l'association APINC